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ÉDITEUR DU SITE

Le site www.datacapture.mobiliscase.com est la propriété de la société MOBILIS DEVELOPMENT.

Siège social : Parc Altaïs - 7, rue Orion - 74650 CHAVANOD - FRANCE

Capital social : 1 016 900 euros

TVA intracommunautaire : FR64435136262

RCS : Annecy 435 136 262

N° d’identification individuel (SIRET) : 43513626200050

Téléphone : +33 4 50 63 24 24 (coût de la communication)

Email : marketing@mobiliscase.com

Adresse : Parc Altaïs - 7, rue Orion - 74650 CHAVANOD - FRANCE

Identifiants uniques (idu) délivrés par l’ademe : Notre IDU Ecologic est : FR001925_05QHEZ / notre IDU Citeo est : FR263767_01DCOW

Les directeurs de la publication sont Benoît JEANNEAU & Marc FERNANDEZ, ayant la qualité de Directeurs Généraux de la société MOBILIS DEVELOPMENT.

HÉBERGEUR DU SITE

Société : SAS OVH 

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX

Téléphone : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)

Email : support@ovh.com

Site web : www.ovh.com/fr

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Les informations fournies sur www.datacapture.mobiliscase.com le sont à titre informatif.

MOBILIS DEVELOPMENT ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

MOBILIS DEVELOPMENT peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Le présent site est la propriété de MOBILIS®, auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de MOBILIS® ou de tiers ayant autorisé MOBILIS® à les utiliser. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite est strictement interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.datacapture.mobiliscase.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Le site www.datacapture.mobiliscase.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. MOBILIS DEVELOPMENT n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, MOBILIS DEVELOPMENT ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

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CONCEPTION, DESIGN GRAPHIQUE, DÉVELOPPEMENT TECHNIQUE ET MAINTENANCE

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