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Le site www.datacapture.mobiliscase.com est la propriété de la société MOBILIS DEVELOPMENT.
Siège social : Parc Altaïs - 7, rue Orion - 74650 CHAVANOD - FRANCE
Capital social : 1 016 900 euros
TVA intracommunautaire : FR64435136262
RCS : Annecy 435 136 262
N° d’identification individuel (SIRET) : 43513626200050
Téléphone : +33 4 50 63 24 24 (coût de la communication)
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Les directeurs de la publication sont Benoît JEANNEAU & Marc FERNANDEZ, ayant la qualité de Directeurs Généraux de la société MOBILIS DEVELOPMENT.
HÉBERGEUR DU SITE
Société : SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX
Téléphone : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)
Email : support@ovh.com
Site web : www.ovh.com/fr
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MOBILIS DEVELOPMENT peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Le présent site est la propriété de MOBILIS®, auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de MOBILIS® ou de tiers ayant autorisé MOBILIS® à les utiliser. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite est strictement interdite.
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Le site www.datacapture.mobiliscase.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. MOBILIS DEVELOPMENT n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, MOBILIS DEVELOPMENT ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
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